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Marques déposées par PENOEL Rose-Marie
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OSMOBIOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSMOBIOSE
PENOEL Rose-Marie

Numéro de dépôt :
1645572
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021

Présentation de la marque OSMOBIOSE

Déposée le 21 février 1991 par PENOEL Rose-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOBIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PENOEL Rose-Marie domicilié(e) Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rose-Marie PENOEL domicilié(e) Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France.

La marque OSMOBIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSMOBIOSE est expirée depuis le 21 février 2021.

PENOEL Rose-Marie a également déposé les autres marques suivantes : OSMOBIOSE , Pénoël , Aromathérapie Quantique


PENOEL Rose-Marie - Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France


Rose-Marie PENOEL - Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194642 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 14 juin 2001 - Changement d'adresse n°325352 - Publication au BOPI 2001-06-14

Inscription le 18 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323902 - Publication au BOPI 2001-05-18

Inscription le 5 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324332 - Publication au BOPI 2001-06-05

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467788 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

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